Hydraulische Lüftersteuerung
Brevet européen · EP2840284 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2840284
- Numéro de demande
- EP14002734
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2014
- Publié
- 25 févr. 2015
- Délivré
- 6 déc. 2017
- Radié
- 31 août 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 61/4035 (2010.01)F16H 61/4043 (2010.01)F16H 59/72 (2006.01)F01P 7/04 (2006.01)F16H 61/47 (2010.01)
- Priorité
- DE 102013014286 21.08.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 6 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2017
Parties
Inventeur
Bär, Harald
66346 Püttlingen, DE
Schäfer, Josef Christian
66740 Saarlouis, DE
Friebe, Ferdinand
66111 Saarbrücken, DE
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