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Brevet européen · EP2841158 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2841158
Numéro de demande
EP13719150
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2013
Publié
4 mars 2015
Délivré
16 juin 2021
Fin de la protection au plus tard
24 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H04N 13/20 (2018.01)
Priorité
GB 201207299 26.04.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/051047 25.04.2013
Publication PCT
WO2013/160682 31.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 27 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

  6. 16 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.06.2021

Parties

Inventeur

HANSON, Peter

London Greater London N3 2JU, GB

HALE, Gideon

London Greater London N3 2JU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.