WÄRMETAUSCHER
Brevet européen · EP2841864 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2841864
- Numéro de demande
- EP13713659
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2013
- Publié
- 4 mars 2015
- Délivré
- 1 juin 2016
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 3/02 (2006.01)F25B 39/02 (2006.01)F28D 7/16 (2006.01)F28F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201213453427 23.04.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/032059 15.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/162759 31.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 1 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
Parties
Inventeur
NUMATA, Mitsuharu
Minneapolis, MN 55441, US
KASAI, Kazushige
Minneapolis, MN 55441, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.