WÄRMETAUSCHER
Brevet européen · EP2841867 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2841867
- Numéro de demande
- EP13713660
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2013
- Publié
- 4 mars 2015
- Délivré
- 13 juil. 2016
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28F 25/02 (2006.01)F28F 25/04 (2006.01)F28F 25/08 (2006.01)F28D 5/02 (2006.01)F28D 7/16 (2006.01)
- Priorité
- US 201213453503 23.04.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/032069 15.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/162761 31.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 13 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2016
Parties
Inventeur
NUMATA, Mitsuharu
Minneapolis, MN 55441, US
KASAI, Kazushige
Minneapolis, MN 55441, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.