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Brevet européen · EP2841990 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2841990
Numéro de demande
EP13781584
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2013
Publié
4 mars 2015
Délivré
5 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
21 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G03B 17/12 (2006.01)
G01N 35/00 (2006.01)
G03B 17/56 (2006.01)
H04N 1/00 (2006.01)
Priorité
US 201261637108 P 23.04.2012
US 201261638029 P 25.04.2012
Demande PCT
PCT/US2013/037527 22.04.2013
Publication PCT
WO2013/163059 31.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 15 janv. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  4. 15 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  5. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  6. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  7. 25 oct. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 25.10.2018

  8. 5 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

Parties

Inventeur

CHEN, Jianbo

Houston, TX 77030, US

SOUZA, Glauco, R.

Houston, TX 77030, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.