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Brevet européen · EP2842419 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2842419
Numéro de demande
EP14180610
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2014
Publié
4 mars 2015
Délivré
27 déc. 2017
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 89/01 (2006.01)
Priorité
JP 2013169119 16.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 27 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2017

Parties

Inventeur

Matsuo, Shingo

Osaka 590-8577, JP

Hiraoka, Hirokazu

Osaka 590-8577, JP

Kitajima, Keigo

Osaka 590-8577, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.