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Brevet européen · EP2842731 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2842731
Numéro de demande
EP14002996
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2014
Publié
4 mars 2015
Délivré
22 nov. 2017
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B31F 1/28 (2006.01)
Priorité
JP 2013182625 03.09.2013
JP 2014148039 18.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 22 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Isowa

2-18-34 Heian Kita-ku, Nagoya-shi, Aichi-ken, JP

Inventeur

Hayashi, Hisashi

Kasugai-shi Aichi, JP

Yamada, Takahiro

Kasugai-shi Aichi, JP

Mori, Naoki

Kasugai-shi Aichi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.