Deckensystem mit Elementmontageklammern

Brevet européen · EP2843145 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2843145
Numéro de demande
EP14180137
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2014
Publié
4 mars 2015
Délivré
17 mai 2017
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 9/24 (2006.01)
//E04B 9/36 (2006.01)
Priorité
GB 201315277 28.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 17 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.05.2017

Parties

Inventeur

HARPER,, Nicholas

Stafford, Staffordshire ST17 4LT, GB

GOODWIN,, Torquil

Penkridge, Staffordshire ST19 5BZ, GB

WOOLLAM,, Matthew

Stoke on Trent, Staffordshire ST6 5XA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.