Deckensystem mit Elementmontageklammern
Brevet européen · EP2843145 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2843145
- Numéro de demande
- EP14180137
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2014
- Publié
- 4 mars 2015
- Délivré
- 17 mai 2017
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 9/24 (2006.01)//E04B 9/36 (2006.01)
- Priorité
- GB 201315277 28.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 17 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2017
Parties
Inventeur
HARPER,, Nicholas
Stafford, Staffordshire ST17 4LT, GB
GOODWIN,, Torquil
Penkridge, Staffordshire ST19 5BZ, GB
WOOLLAM,, Matthew
Stoke on Trent, Staffordshire ST6 5XA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.