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Brevet européen · EP2843213 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2843213
Numéro de demande
EP13848105
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2013
Publié
4 mars 2015
Délivré
1 juin 2016
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02C 7/18 (2006.01)
F28F 3/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2013/004011 26.06.2013
Publication PCT
WO2014/207784 31.12.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 1 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

Parties

Inventeur

UEDA, Tatsuya

Amagasaki-shi Hyogo 660-0891, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.