Spaltventil
Brevet européen · EP2843271 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2843271
- Numéro de demande
- EP14181739
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2014
- Publié
- 4 mars 2015
- Délivré
- 25 avr. 2018
- Radié
- 31 août 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 1/20 (2006.01)F16K 5/20 (2006.01)B65B 1/28 (2006.01)B65G 69/18 (2006.01)F16K 5/06 (2006.01)F16K 27/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013171419 21.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 25 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.04.2018
Parties
Inventeur
Miura, Takao
Kawaguchi-shi, Saitama 332-0015, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.