Drehantrieb

Brevet européen · EP2843278 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2843278
Numéro de demande
EP14002497
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2014
Publié
4 mars 2015
Délivré
22 août 2018
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/163 (2006.01)
F15B 15/06 (2006.01)
Priorité
CH 12842013 18.07.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  3. 2 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.08.2022

  4. 21 déc. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Ulrich Seifert, Seifert & Partner, Pestalozzistrasse 2 /Postfach 1416, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 21.12.2018

  5. 22 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

Parties

Titulaire

Zermec Engineering GmbH

Kaisterstrasse 9, 5080 Laufenburg

Mandataire

Hans Ulrich Seifert Seifert & Partner

Pestalozzistrasse 2 /Postfach 1416, 8201 Schaffhausen

Inventeur

Knecht, Stefan

CH-5080 Laufenburg

Knecht, Michael

CH-5080 Laufenburg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.