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Brevet européen · EP2843375 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2843375
Numéro de demande
EP13782088
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2013
Publié
4 mars 2015
Délivré
5 sept. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/84 (2006.01)
Priorité
JP 2012101144 26.04.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/057934 13.03.2013
Publication PCT
WO2013/161457 31.10.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 5 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

Parties

Titulaire

Oval Corporation

10-8, Kamiochiai 3-chome Shinjuku-ku, Tokyo 161-8508, JP

Inventeur

MOTOMIYA, Takeshi

Tokyo 161-8508, JP

SUKEMURA, Norio

Tokyo 161-8508, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.