SPANNVORRICHTUNG FÜR ORTHESEN
Brevet européen · EP2844197 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2844197
- Numéro de demande
- EP13719127
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2013
- Publié
- 11 mars 2015
- Délivré
- 7 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 29 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61F 5/01 (2006.01)A61F 5/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012009214 02.05.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/059021 30.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/164353 07.11.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 19 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 19.12.2020
- 7 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2020
Parties
Inventeur
07957 Langenwetzendorf, DE
07937 Vogtländisches Oberland OT Pöllwitz, DE
07950 Zeulenroda-Triebes, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.