SPANNVORRICHTUNG FÜR ORTHESEN

Brevet européen · EP2844197 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2844197
Numéro de demande
EP13719127
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2013
Publié
11 mars 2015
Délivré
7 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
29 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61F 5/01 (2006.01)
A61F 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 102012009214 02.05.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/059021 30.04.2013
Publication PCT
WO2013/164353 07.11.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 15 janv. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  4. 15 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  5. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  6. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  7. 19 déc. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 19.12.2020

  8. 7 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2020

Parties

Inventeur

STIER, Gerald

07957 Langenwetzendorf, DE

BAETZ, Ronny

07937 Vogtländisches Oberland OT Pöllwitz, DE

ROEBELT, Gerhard

07950 Zeulenroda-Triebes, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.