Lösliches Hafer- oder Gerstenmehl und dessen Verwendung
Brevet européen · EP2845495 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2845495
- Numéro de demande
- EP14195125
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2009
- Publié
- 11 mars 2015
- Délivré
- 27 déc. 2017
- Radié
- 15 déc. 2021
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A23L 2/52 (2006.01)A23L 7/10 (2016.01)A23L 7/117 (2016.01)A23P 30/00 (2016.01)A23L 7/104 (2016.01)
- Priorité
- US 264399 04.11.2008
- Divisionnaire de
- EP12188138
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 27 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2017
Parties
Inventeur
Chatel, Robert
Hoffmann Estates, IL Illinois 60192, US
Chung, Yongsoo
Palatine, IL Illinois 60067, US
French, Justin
Frisco, TX Texas 75044, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.