Outil à main perfectionné

Brevet européen · EP2845524 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2845524
Numéro de demande
EP14161037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2014
Publié
11 mars 2015
Délivré
27 févr. 2019
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 17/02 (2006.01)
B26B 21/52 (2006.01)
Priorité
FR 1358524 05.09.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 27 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2019

Parties

Inventeur

Opinel, Denis

73000 CHAMBERY, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.