Fernsteuerbares Magenbandsystem

Brevet européen · EP2845571 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2845571
Numéro de demande
EP14188442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2011
Publié
11 mars 2015
Délivré
16 mars 2016
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/00 (2006.01)
Priorité
US 813355 10.06.2010
Divisionnaire de
EP11727076
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 16 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2016

Parties

Inventeur

Perron, Christian Y.

Ventura, California 93001, US

Snow, Sean

Carpinteria, California 93013, US

Augarten, Mike

Solvang, CA 93463, US

Hoyt, Robert Jr.

Santa Barbara, California 93111, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.