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Brevet européen · EP2846389 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2846389
Numéro de demande
EP12876002
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 2012
Publié
11 mars 2015
Délivré
22 févr. 2017
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/18 (2006.01)
H01M 4/60 (2006.01)
H01M 8/20 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2012/061546 01.05.2012
Publication PCT
WO2013/164879 07.11.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 22 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

Parties

Titulaire

Nissin Electric Co., Ltd

Nissin Electric Co., Ltd.

47, Umezu Takase-cho Ukyo-ku, Kyoto-shi, Kyoto 615-8686, JP

Inventeur

DEGUCHI, Hiroshige

Kyoto-Shi, Kyoto 615-8686, JP

HUANG, Lan

Kyoto-Shi, Kyoto 615-8686, JP

UEMURA, Yuki

Kyoto-Shi, Kyoto 615-8686, JP

YAMANOUCHI, Shosuke

Yawata-Shi, Kyoto 6148279, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.