OSTOMIEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2846746 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2846746
Numéro de demande
EP13733054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2013
Publié
18 mars 2015
Délivré
9 mars 2022
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/448 (2006.01)
B31B 50/26 (2017.01)
A61F 5/442 (2006.01)
A61F 5/445 (2006.01)
A61F 5/441 (2006.01)
A61F 5/44 (2006.01)
Priorité
US 201261645118 P 10.05.2012
Demande PCT
PCT/IL2013/050401 09.05.2013
Publication PCT
WO2013/168165 14.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

  2. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  3. 9 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

Parties

Titulaire

B. Braun Medical SAS

B.Braun Medical SAS

26 Rue Armengaud, 92210 Saint-Cloud, FR

Inventeur

ZISO, Hadas

3605421 Kiryat-Tivon, IL

HANUKA, David

3009500 Ramat-Yishai, IL

OR, Meir

2019600 Doar-Na Misgav, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.