COMPOSITION ET PROCEDE DE SOIN COSMETIQUE UTILISANT UN MELANGE ELASTIQUE

Brevet européen · EP2846764 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2846764
Numéro de demande
EP13727262
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2013
Publié
18 mars 2015
Délivré
4 juil. 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 8/34 (2006.01)
A61K 8/73 (2006.01)
A61K 8/81 (2006.01)
A61Q 19/08 (2006.01)
Priorité
FR 1254269 10.05.2012
Demande PCT
PCT/FR2013/051005 06.05.2013
Publication PCT
WO2013/167835 14.11.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 4 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2018

Parties

Titulaire

LVMH Recherche

LvmH Recherche

185 avenue de Verdun, 45800 Saint-Jean De Braye, FR

Inventeur

GOMBART, Emilie

F-45000 Orleans, FR

TRANCHANT, Jean-François

F-45760 Marigny Les Usages, FR

POULIN, Alex

F-45150 Jargeau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.