THIOSULFATE DE SODIUM POUR LE TRAITEMENT DES CALCIFICATIONS ECTOPIQUES

Brevet européen · EP2846873 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2846873
Numéro de demande
EP13723077
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2013
Publié
18 mars 2015
Délivré
12 juil. 2017
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61P 17/00 (2006.01)
A61K 9/107 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
A61K 33/04 (2006.01)
Priorité
EP 12305517 10.05.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/059744 10.05.2013
Publication PCT
WO2013/167741 14.11.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 12 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2017

Parties

Inventeur

RATSIMBAZAFY, Voa

F-87000 Limoges, FR

JOST, Jeremy

F-87000 Limoges, FR

GUIGONIS, Vincent

F-87025 Limoges, FR

CAUDRON, Eric

F-75015 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.