THIOSULFATE DE SODIUM POUR LE TRAITEMENT DES CALCIFICATIONS ECTOPIQUES
Brevet européen · EP2846873 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2846873
- Numéro de demande
- EP13723077
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2013
- Publié
- 18 mars 2015
- Délivré
- 12 juil. 2017
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61P 17/00 (2006.01)A61K 9/107 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61K 33/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 12305517 10.05.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/059744 10.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/167741 14.11.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 12 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2017
Parties
Titulaire
101, rue de Tolbiac, 75013 Paris, FR
Universite de Limoges
Hôtel de l'Université 33, Rue F. Mitterand Boîte Postale 23204, 87032 Limoges Cedex 01, FR
87042 Limoges, FR
15, rue Georges Clémenceau, 91405 Orsay Cedex, FR
Inventeur
F-87000 Limoges, FR
F-87000 Limoges, FR
F-87025 Limoges, FR
F-75015 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.