IR SENDER UND NICHTDISPERSIVE INFRAROT-GASSENSOR
Brevet européen · EP2848087 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2848087
- Numéro de demande
- EP13720523
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2013
- Publié
- 18 mars 2015
- Délivré
- 15 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H05B 3/14 (2006.01)H05B 3/26 (2006.01)G01N 21/35 (2014.01)G01N 21/3504 (2014.01)G01N 21/61 (2006.01)G01N 27/16 (2006.01)
- Priorité
- US 201213466626 08.05.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/051146 02.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/167874 14.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 20 nov. 2020
Transféré
- Titulaire
- AMS Sensors UK Limited, Deanland House, Cowley Road, Cambridge CB4 0DL, Royaume-Uni → Sciosense B.V., High Tech Campus 10, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 20.11.2020
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 24 nov. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 24.11.2017
1 entrée antérieure
- 15 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2017
Parties
Inventeur
Cambridge Cambridgeshire CB4 1SY, GB
Cambridge Cambridgeshire CB2 0RB, GB
Kineton Warwickshire CV35 0LA, GB
Milton Cambridgeshire CB24 6EB, GB
Cambridge Cambridgeshire CB23 8TN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.