Sitz- und Liegemöbel
Brevet européen · EP2848160 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2848160
- Numéro de demande
- EP13401103
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2013
- Publié
- 18 mars 2015
- Délivré
- 21 déc. 2016
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 1/027 (2006.01)A47C 7/40 (2006.01)A47C 7/38 (2006.01)A47C 7/46 (2006.01)A47C 17/16 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 4 févr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABACUS Patentanwälte, Klocke Späth Barth, Zürichstrasse 34, 8134 Adliswil
Publié dans Swissreg le 04.02.2017
- 21 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
Parties
Inventeur
Joachim Nees
Schöllkrippen, DE
Nees, Joachim
63825 Schöllkrippen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.