Sitz- und Liegemöbel

Brevet européen · EP2848160 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2848160
Numéro de demande
EP13401103
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2013
Publié
18 mars 2015
Délivré
21 déc. 2016
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 1/027 (2006.01)
A47C 7/40 (2006.01)
A47C 7/38 (2006.01)
A47C 7/46 (2006.01)
A47C 17/16 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 4 févr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABACUS Patentanwälte, Klocke Späth Barth, Zürichstrasse 34, 8134 Adliswil

    Publié dans Swissreg le 04.02.2017

  3. 21 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

Parties

Inventeur

Joachim Nees

Schöllkrippen, DE

Nees, Joachim

63825 Schöllkrippen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.