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Brevet européen · EP2848815 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2848815
Numéro de demande
EP14184153
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2014
Publié
18 mars 2015
Délivré
30 nov. 2022
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 19/00 (2006.01)
F04D 25/06 (2006.01)
F04D 29/52 (2006.01)
Priorité
JP 2013190989 13.09.2013
JP 2013241106 21.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  3. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

Parties

Titulaire

Sanyo Denki Co., Ltd.

33-1, Minamiotsuka 3-chome Toshima-ku, Tokyo 170-8451, JP

Inventeur

Yokota, Masafumi

Tokyo 170-8451, JP

Sakai, Haruka

Tokyo 170-8451, JP

Watanabe, Jiro

Tokyo 170-8451, JP

Nishizawa, Toshiya

Tokyo 170-8451, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.