SOLUTION AQUEUSE HOMOGENE DE CHITOSANE INJECTABLE
Brevet européen · EP2849810 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2849810
- Numéro de demande
- EP12791802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2012
- Publié
- 25 mars 2015
- Délivré
- 3 juil. 2019
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 27/54 (2006.01)A61L 27/58 (2006.01)A61K 8/73 (2006.01)A61L 27/08 (2006.01)A61L 27/20 (2006.01)A61L 31/04 (2006.01)A61L 24/08 (2006.01)A61Q 19/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 1160988 30.11.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/074059 30.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/079646 06.06.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 3 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.09.2019
- 3 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2019
Parties
Titulaire
317 Avenue Jean Jaurès, 69007 Lyon, FR
Maison de l'Université 10, rue Tréfilerie, 42023 Saint Etienne, FR
3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR
Université Claude Bernard Lyon 1
43 Boulevard du 11 Novembre 1918, 69100 Villeurbanne, FR
20 avenue Albert Einstein, 69100 Villeurbanne, FR
Inventeur
71600 Paray Le Monial, FR
69700 Echalas, FR
69004 Lyon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.