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Brevet européen · EP2849882 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2849882
Numéro de demande
EP13722408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2013
Publié
25 mars 2015
Délivré
14 juin 2017
Fin de la protection au plus tard
12 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C07C 271/22 (2006.01)
Priorité
EP 12168119 15.05.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/059759 13.05.2013
Publication PCT
WO2013/171135 21.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 14 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2017

Parties

Titulaire

F. Hoffmann-La Roche AG

Grenzacherstrasse 124, 4070 Basel

Inventeur

PUENTENER, Kurt

CH-4052 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.