ROHRDICHTUNG
Brevet européen · EP2850354 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2850354
- Numéro de demande
- EP13723745
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2013
- Publié
- 25 mars 2015
- Délivré
- 28 juin 2017
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/10 (2006.01)F16L 21/03 (2006.01)F16L 21/08 (2006.01)F16L 37/084 (2006.01)F16L 37/092 (2006.01)F16L 47/08 (2006.01)F16L 47/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 12167952 14.05.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/059957 14.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/171223 21.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 28 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2017
Parties
Inventeur
LOPEZ-CHAVES, Bernal
NL-8219 AJ Lelystad, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.