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Brevet européen · EP2852273 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2852273
- Numéro de demande
- EP13730468
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2013
- Publié
- 1 avr. 2015
- Délivré
- 6 juil. 2016
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01F 12/10 (2006.01)A01D 61/00 (2006.01)B65G 19/06 (2006.01)B65G 19/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012009979 21.05.2012
- Demande PCT
- PCT/DE2013/100179 16.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/174369 28.11.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 6 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2016
Parties
Inventeur
MULDER, Jan-Harm
7751 DN Dalen, NL
OORD, Johan
9717 KV Groningen, NL
JÄGER, Sebastian
30657 Hannover, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.