AUGENINNENDRUCKMESSUNGS- UND/ODER -ÜBERWACHUNGSSYSTEM MIT TRÄGHEITS- UND/ODER UMGEBUNGSSENSOR
Brevet européen · EP2852318 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2852318
- Numéro de demande
- EP12726760
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2012
- Publié
- 1 avr. 2015
- Délivré
- 12 oct. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61B 3/16 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2012/059413 21.05.2012
- Publication PCT
- WO2013/174414 28.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 29 nov. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Sensimed SA, Route de Chavannes 37, 1007 Lausanne → Sensimed SA (Sensimed AG) (Sensimed Ltd), Route en Rambuz 17, 1037 Etagnières
Publié dans Swissreg le 29.11.2021
- 24 févr. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 24.02.2018
- 22 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans Swissreg le 22.11.2016
- 12 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2016
Parties
Inventeur
1009 Pully
1006 Lausanne
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.