IMPLANTIERBARE VORRICHTUNG MIT ENTFERNBAREM MAGNETEN
Brevet européen · EP2853287 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2853287
- Numéro de demande
- EP13186200
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2013
- Publié
- 1 avr. 2015
- Délivré
- 25 oct. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/375 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 17 févr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 17.02.2026
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 11 juil. 2024
Transféré
- Titulaire
- Oticon Medical A/S, Kongebakken 9, 2765 Smørum, Danemark → Cochlear Limited, 1 University Avenue, Macquarie University, NSW 2109, Australie
- Mandataire
- Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern
Publié dans Swissreg le 11.07.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 25 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2017
Parties
Inventeur
06220 Vallauris, FR
06220 Vallauris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.