Einziehbares Antriebssystem

Brevet européen · EP2853481 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2853481
Numéro de demande
EP14186444
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2014
Publié
1 avr. 2015
Délivré
24 août 2016
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63H 5/125 (2006.01)
B63H 5/16 (2006.01)
B63H 5/20 (2006.01)
B63B 1/36 (2006.01)
Priorité
NL 2011498 25.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 24 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

Parties

Titulaire

Ship Motion Group B.V.

Toermalijnring 1210, 3316 LC Dordrecht, NL

Inventeur

Bruggeman, Jan Johannes

3252 CD Goedereede, NL

Kloppenburg, Wouter Remmert Hendrik

2961 AX Kinderdijk, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.