Schnellverschlussdeckel für einen Dom

Brevet européen · EP2853782 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2853782
Numéro de demande
EP14185701
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2014
Publié
1 avr. 2015
Délivré
13 juil. 2016
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 13/08 (2006.01)
B65D 90/00 (2006.01)
B65D 90/10 (2006.01)
B65D 90/62 (2006.01)
Priorité
DE 102013219233 25.09.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 13 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2016

Parties

Titulaire

Waggonbau Graaff GmbH

Heinrich-Nagel-Strasse 1, 31008 Elze, DE

Inventeur

Pana, Constantin

31008 Elze, DE

Runkel, Gerhard-Holger

31134 Hildesheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.