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Brevet européen · EP2853791 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2853791
- Numéro de demande
- EP13796741
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2013
- Publié
- 1 avr. 2015
- Délivré
- 29 mars 2017
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 11/085 (2006.01)F01P 7/16 (2006.01)F16K 5/04 (2006.01)F16K 11/076 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012125530 31.05.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/064695 28.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/180090 05.12.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 29 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2017
Parties
Inventeur
TSUCHIYA, Toru
Odawara-shi Kanagawa 250-0055, JP
OIKAWA, Takumi
Odawara-shi Kanagawa 250-0055, JP
KANESAKA, Yoshiyuki
Odawara-shi Kanagawa 250-0055, JP
DAIKUHARA, Masayuki
Odawara-shi Kanagawa 250-0055, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.