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Brevet européen · EP2853957 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2853957
- Numéro de demande
- EP13186256
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2013
- Publié
- 1 avr. 2015
- Délivré
- 5 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G04B 19/26 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 juil. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 07.07.2026
- 7 juil. 2026
Transféré
- Titulaire
- Christophe Claret Engineering S.A., Route du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle → Lotus Two AG, c/o PreciTech SA, Rue Jämes-Pellaton 2, 2400 Le Locle
Publié dans Swissreg le 07.07.2026
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 13 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.02.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
4 entrées antérieures
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 12 juil. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 12.07.2017
- 5 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2017
Parties
Inventeur
2300 La Chaux-de-Fonds
25390 Fournets-Luisans, FR
2024 St Aubin
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.