RAUCHERZEUGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2854556 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2854556
Numéro de demande
EP13737411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2013
Publié
8 avr. 2015
Délivré
13 juil. 2016
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23B 4/052 (2006.01)
Priorité
EP 12169855 29.05.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/054427 29.05.2013
Publication PCT
WO2013/179235 05.12.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 10 oct. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ROSENICH Paul; KUENSCH Joachim, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein → Patentbüro Paul Rosenich AG, Büro- und Gewerbezentrum (BGZ), Rotenbodenstrasse 12, 9497 Triesenberg, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 10.10.2020

  3. 16 sept. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ROSENICH Paul; KUENSCH Joachim, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 16.09.2016

  4. 13 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.