RAUCHERZEUGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2854556 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2854556
- Numéro de demande
- EP13737411
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2013
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 13 juil. 2016
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23B 4/052 (2006.01)
- Priorité
- EP 12169855 29.05.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/054427 29.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/179235 05.12.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 10 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- ROSENICH Paul; KUENSCH Joachim, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein → Patentbüro Paul Rosenich AG, Büro- und Gewerbezentrum (BGZ), Rotenbodenstrasse 12, 9497 Triesenberg, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.10.2020
- 16 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ROSENICH Paul; KUENSCH Joachim, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 16.09.2016
- 13 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.