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Brevet européen · EP2854919 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2854919
Numéro de demande
EP13725962
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2013
Publié
8 avr. 2015
Délivré
8 août 2018
Fin de la protection au plus tard
28 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61M 16/04 (2006.01)
A61M 16/08 (2006.01)
Priorité
CH 7682012 04.06.2012
CH 11692012 26.07.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/061059 29.05.2013
Publication PCT
WO2013/182460 12.12.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 9 oct. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.10.2020

  5. 3 nov. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.11.2018

  6. 8 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2018

Parties

Titulaire

Singularity AG

Hubrainstrasse 4, 8124 Maur

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich)

Beethovenstrasse 49 Postfach, 8027 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

DUBACH, Werner F.

CH-8124 Maur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.