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Brevet européen · EP2855059 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2855059
- Numéro de demande
- EP13728687
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2013
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 8 avr. 2020
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 31/02 (2006.01)B23B 31/16 (2006.01)B23B 51/10 (2006.01)B23C 3/05 (2006.01)B23D 77/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012209312 01.06.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/061070 29.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/178681 05.12.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 8 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2020
Parties
Inventeur
TEUSCH, Bruno
73733 Esslingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.