MAGAZINVORSATZ UND BEFESTIGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2855092 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2855092
- Numéro de demande
- EP13723524
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2013
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 2 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B25C 1/18 (2006.01)B25B 23/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012209416 04.06.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/060476 22.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/182421 12.12.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 2 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2016
Parties
Titulaire
Hilti Aktiengesellschaft
9494 Schaan, LI
Inventeur
FOSER, Thomas
CH-9496 Balzers, LI
BRUHIN, Urs
CH-8855 Wangen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.