WÄSSRIGE BINDEMITTELZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP2855579 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2855579
- Numéro de demande
- EP13724276
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2013
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 16 mars 2016
- Radié
- 31 mai 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 33/04 (2006.01)C08K 5/29 (2006.01)C09D 133/04 (2006.01)//C08L 33/02 (2006.01)//C09D 133/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 12169244 24.05.2012EP 12191424 06.11.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/060558 23.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/174894 28.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
- 16 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
HARTIG, Jens
CH-4052 Basel
DARGATZ, Manfred
67549 Worms, DE
HÄBERLE, Karl
67346 Speyer, DE
ENCK, Sebastian
68165 Mannheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.