VERBINDERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2856560 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2856560
- Numéro de demande
- EP13727965
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2013
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 12 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H01R 9/05 (2006.01)H01R 13/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201209573 30.05.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/051442 30.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/179046 05.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 28.09.2026
- 1 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 28 juil. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 28.07.2017
- 12 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.04.2017
Parties
Inventeur
Inglewood Alloa FH10 2HU, GB
Inglewood Alloa FK10 2HU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.