Volet roulant avec système de freinage

Brevet européen · EP2857633 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2857633
Numéro de demande
EP14184834
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2014
Publié
8 avr. 2015
Délivré
30 nov. 2016
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/90 (2006.01)
Priorité
FR 1358898 16.09.2013
FR 1362298 09.12.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 30 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2016

Parties

Titulaire

Bubendorff

BUBENDORFF

24, rue de Paris, 68220 Attenschwiller, FR

Inventeur

Birker, Arnaud

68440 DIETWILLER, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.