Lüftungsgerät mit Wärmerückgewinnung
Brevet européen · EP2857772 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2857772
- Numéro de demande
- EP14184209
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2014
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 11 déc. 2019
- Radié
- 29 avr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 12/00 (2006.01)F24F 13/20 (2006.01)F24F 7/08 (2006.01)F24F 13/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013016498 02.10.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.04.2022
- 23 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 23.01.2020
- 11 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2019
Parties
Inventeur
Kammerer, Stefan
78120 Furtwangen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.