Lüftungsgerät mit Wärmerückgewinnung

Brevet européen · EP2857772 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2857772
Numéro de demande
EP14184209
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2014
Publié
8 avr. 2015
Délivré
11 déc. 2019
Radié
29 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 12/00 (2006.01)
F24F 13/20 (2006.01)
F24F 7/08 (2006.01)
F24F 13/02 (2006.01)
Priorité
DE 102013016498 02.10.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

  2. 23 janv. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 23.01.2020

  3. 11 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2019

Parties

Inventeur

Kammerer, Stefan

78120 Furtwangen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.