SYSTEM, VERFAHREN UND PROGRAMM ZUR ENERGIEEINSPARUNG
Brevet européen · EP2858196 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2858196
- Numéro de demande
- EP12877807
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2012
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 29 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H02J 3/00 (2006.01)H02J 3/14 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2012/064163 31.05.2012
- Publication PCT
- WO2013/179459 05.12.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2026
- 2 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 10 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
- 29 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Tokyo 163-0651, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.