STÜTZE FÜR GEFLÜGEL

Brevet européen · EP2858484 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2858484
Numéro de demande
EP13747873
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2013
Publié
15 avr. 2015
Délivré
27 avr. 2016
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 31/12 (2006.01)
A01M 1/22 (2006.01)
A01M 29/28 (2011.01)
Priorité
NL 2008973 08.06.2012
Demande PCT
PCT/NL2013/050405 06.06.2013
Publication PCT
WO2013/184001 12.12.2013
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Titulaire

Van de Ven Beheer B.V.

Meerheide 5, 5521 DZ Eersel, NL

Inventeur

VAN DE VEN, Dick Hendrikus Cornelis

NL-5521 NB Eersel, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.