ANTRIEBSSYSTEM FÜR EIN FAHRZEUG ODER EIN SPIELFAHRZEUG
Brevet européen · EP2858730 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2858730
- Numéro de demande
- EP13731045
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2013
- Publié
- 15 avr. 2015
- Délivré
- 31 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A63H 27/00 (2006.01)A63H 17/00 (2006.01)A63H 17/26 (2006.01)B60F 5/02 (2006.01)A63H 33/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201210010 07.06.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/061864 07.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/182708 12.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2026
- 16 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.12.2024
- 5 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.12.2023
- 8 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.12.2022
- 3 juin 2017
Transféré
- Titulaire
- Mielniczek, Witold, 590 Kingston Road, London, SW20 8DN, Royaume-Uni → B-Technology Spólka z o.o., Jasionka 954E, 36-002 Jasionka, Pologne
Publié dans Swissreg le 03.06.2017
- 3 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 03.06.2017
- 31 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
Parties
Inventeur
Mielniczek, Witold
London SW20 8DN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.