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Brevet européen · EP2858904 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2858904
Numéro de demande
EP13728806
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2013
Publié
15 avr. 2015
Délivré
2 sept. 2020
Radié
21 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/168 (2006.01)
A61M 39/22 (2006.01)
B65B 31/04 (2006.01)
B65B 51/26 (2006.01)
B65B 51/30 (2006.01)
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/155 (2006.01)
A61M 5/145 (2006.01)
A61M 39/24 (2006.01)
Priorité
GB 201210082 07.06.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/051508 07.06.2013
Publication PCT
WO2013/182857 12.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2022

  2. 25 nov. 2020

    Titulaire

    Titulaire
    Consort Medical Plc, Ground Floor Suite D, Breakspear Park, Breakspear Way, Hemel, Hempstead HP2 4UL, Royaume-Uni → Consort Medical Limited, Ground Floor Suite D, Breakspear Park, Breakspear Way, Hemel, Hempstead HP2 4UL, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 25.11.2020

  3. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Titulaire

Consort Medical Limited

Ground Floor Suite D Breakspear Park Breakspear Way, Hemel, Hempstead HP2 4UL, GB

Inventeur

KOPPELMAN, Rachel Suzanne

Cambridge CB3 0HS, GB

ANDERSON, Ian

Burwell Cambridgeshire CB25 0EF, GB

EKMAN, Matt

Macclesfield Cheshire SK10 1RD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.