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Brevet européen · EP2860062 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2860062
Numéro de demande
EP14187311
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2014
Publié
15 avr. 2015
Délivré
25 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
30 sept. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B60P 7/08 (2006.01)
Priorité
DE 202013104588 U 10.10.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Titulaire

PWP S.A.

PWP SA

Route de Neuchâtel, CH-1530 Payerne

Inventeur

Gijsbers, Erik

3232 Ins

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.