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Brevet européen · EP2860301 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2860301
Numéro de demande
EP14187879
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2014
Publié
15 avr. 2015
Délivré
2 nov. 2016
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 39/08 (2006.01)
Priorité
IT MI20131678 11.10.2013
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 2 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2016

Parties

Titulaire

Candy S.p.A.

Via Missori, 8, 20900 Monza (MB), IT

Inventeur

Fumagalli, Aldo

I-20900 MONZA, MONZA BRIANZA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.