Wäschebehandlungsmaschine
Brevet européen · EP2860302 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2860302
- Numéro de demande
- EP14188513
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2014
- Publié
- 15 avr. 2015
- Délivré
- 9 nov. 2016
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06F 39/08 (2006.01)A47L 15/42 (2006.01)E03C 1/10 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20131678 11.10.2013IT MI20140868 13.05.2014
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 9 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2016
Parties
Inventeur
Fumagalli, Aldo
I-20900 MONZA, MONZA BRIANZA, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.