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Brevet européen · EP2860550 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2860550
Numéro de demande
EP14187274
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2014
Publié
15 avr. 2015
Délivré
2 mars 2016
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 17/42 (2006.01)
G01S 7/481 (2006.01)
Priorité
EP 13187902 09.10.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 8 mars 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 08.03.2016

  3. 2 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2016

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.