VERBESSERTE INSTALLATIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2861904 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2861904
- Numéro de demande
- EP13736936
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2013
- Publié
- 22 avr. 2015
- Délivré
- 30 mai 2018
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 41/08 (2006.01)F16L 41/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 201210622 14.06.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/000255 07.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/186512 19.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 30 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.05.2018
Parties
Inventeur
MCALPINE, James Edward
Glasgow G52 4LF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.